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Marques déposées par S.A.R.L.) DOMAINE MAGELLAN
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DOMAINE MAGELLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MAGELLAN
(S.A.R.L.) DOMAINE MAGELLAN
(SCEA) DOMAINE MAGELLAN

Numéro de dépôt :
99803203
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque DOMAINE MAGELLAN

Déposée le 16 juillet 1999 par S.A.R.L.) DOMAINE MAGELLAN et DOMAINE MAGELLANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE MAGELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Les déposants sont (S.A.R.L.) DOMAINE MAGELLAN, domicilié(e) 467 Ave. de la Gare, 34480 MAGALAS - France et DOMAINE MAGELLANTODO domicilié(e) 467 Ave. de la Gare, 34480 MAGALAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MAGELLAN - France.

La marque DOMAINE MAGELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAGELLAN est expirée depuis le 16 juillet 2009.


(S.A.R.L.) DOMAINE MAGELLAN - 467 Ave. de la Gare, 34480 MAGALAS - France

(SCEA) DOMAINE MAGELLAN - 467 Ave. de la Gare, 34480 MAGALAS - France - SIREN 4


DOMAINE MAGELLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Vins de pays + AOC Huiles d'olive - confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.